Explosion de l'usine AZF : l'heure du bilan
Trois mois après l'explosion de l'usine chimique AZF de Toulouse, la préfecture de Haute-Garonne dresse le bilan à la fois humain, sanitaire et économique de la catastrophe.
20/12/2001
Série de mesures en faveur du logement social
A l'occasion de l'examen du projet de loi de finances pour 2002, les députés ont adopté jeudi soir plusieurs mesures fiscales destinées à favoriser le logement social.18/10/2001Le Comité interministériel des villes se tiendra 1er octobre
Annulé dans un premier temps en raison des attentats aux Etats-Unis, le prochain comité interministériel des villes (CIV) se tiendra finalement le 1er octobre.23/09/2001Fiscalité et calcul des taxes d'urbanisme en ligne
En proposant en ligne le taux des taxes d'habitation et des taxes foncières de la plupart des communes françaises, le site Batifiscalité.com se révèle être un outil intéressant pour le montage ...06/09/2001Priorité aux handicapés dans les logements sociaux
Les députés viennent de présenter un projet de loi visant à accorder la priorité aux handicapés dans l’attribution des logements sociaux.16/05/2001La loi SRU en 33 mesures
De l’individualisation des compteurs d’eau aux plans locaux d’urbanisme qui succèdent aux POS en passant par la réforme de la loi d’orientation sur la ville, la ...29/04/2001
